- Note
- Sommaire :
. Droit international
Règles et principes du droit international de la biodiversité
- Généralités
- Instruments relatifs à la biodiversité dans son ensemble
- Instruments relatifs à la biodiversité terrestre et d'eau douce
- Instruments relatifs à la biodiversité marine
- Instruments de lutte contre les processus affectant la biodiversité
- Instruments transversaux
Biodiversité, commerce mondial et propriété intellectuelle
- OMC et biodiversité
- Droits de propriété intellectuelle et biodiversité
Conclusion
. Droit communautaire
Règles et principes du droit communautaire de la biodiversité
- Généralités
- Habitats et écosystèmes
- Espèces sauvages
- Ressources génétiques
- Processus et activités à risque pour la biodiversité
- Instruments transversaux
Intégration de la conservation de la biodiversité dans d'autres politiques sectorielles
- Les enjeux de l'intégration
- La politique agricole commune
- La politique communautaire forestière
- La politique commune de la pêche
Conclusions
Conclusions générale
- Index alphabétique
- Index des textes de droit international
- Tableaux des ratifications
- Index des actes de droit communautaire
- Index de la jurisprudence
- Liste des adresses des sites web des secrétariats des grandes conventions
- Type de document
- MONO
- Description physique
- 780 p.
- Date de publication
- 2004
- Cotes
- Sections
- Centre de documentation
- Mots clés
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- Plan de classement
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