Centre de documentation et d'archives

Consultation

Le centre est accessible au public sur rendez-vous uniquement. La demande de consultation peut se faire via le formulaire de contact, ou directement par mail à l'adresse archidoc@etopia.be.

L'usager doit informer à l'avance des archives qu'il souhaite consulter. Il est donc impératif de consulter le catalogue en ligne. Notez que tous nos fonds ne sont pas ouverts au public, il faut donc se référer aux descriptions de chaque fonds d’archives pour connaître leur accessibilité. Des exceptions sont prévues dans le cadre de recherches.

Sur place l'usager est invité à compléter une fiche d’inscription reprenant ses coordonnées et le but de ses recherches.

Téléchargez ici le réglement complet de la salle de consultation.

Reproduction

Les reproductions photographiques à usage privé sont autorisées après signature du formulaire de consultation. Il est possible de photocopier certains documents moyennant autorisation et dans certaines limites. Il n’est pas prévu de pouvoir reproduire les dossiers dans leur intégralité.

Les reproductions à usage professionnel doivent faire l’objet d’une demande écrite au préalable.
Téléchargez ici le formulaire de demande de reproduction en doc / en pdf

En cas d'édition, valorisation ou toute autre forme de diffusion imprimée ou électronique, l'Utilisateur a la responsabilité de déterminer les droits de propriété intellectuelle sur tout ou une partie du/des document(s) visé(s), et le cas échéant, d'obtenir des ayants droits leur accord écrit autorisant l'exploitation de ce(s) document(s).

Conditions de prêt

Les prêts d’archives sont possibles à des fins d’expositions et requièrent l’établissement d’une convention fixant les conditions du prêt.
Télécharger ici le modèle de convention en doc / en pdf

En tout état de cause l’Utilisateur est seul responsable des usages qu’il fait des archives. La convention garantit le Centre contre toute plainte ou condamnation dirigée contre lui en raison des utilisations des archives faites par l’Utilisateur.