Droit de l'environnement

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Edité par Editions Larcier - 1996

Note

Le droit de l'environnement est devenu, au fil des ans, une branche du droit à part entière. La multiplicité des normes applicables, leur complexité et leur mouvance rendent souvent ardue la tâche de juriste. Une bonne compréhension de ces régimes juridiques nécessie une approche plus globale, qui ne se limite pas à une connaissance parfaite des textes, mais qui intègre aussi la dimension jurisprudentielle qui les complète. Le développement d'une jurisprudence spécifique au droit de l'environnement est récent. Les premières décisions significatives ont été rendues voici moins de vingt ans. La jeunesse du contentieux ne permet pas, toutefois, d'en négliger la portée et le travail interprétatif déjà important accompli par le juge. A cet égard, il n'existe pas un juge du contentieux environnemental mais autant de juges qu'il y a de facettes dans cette nouvelle branche du droit. C'est ainsi que, tour à tour, le juge communautaire, le juge administratif, le juge civil et le juge pénal ont été saisis de litiges où la protection de l'environnement touchait à leurs compétences respectives. L'ouvrage présente, de manière raisonnée et commentée, une fraction importante du travail accompli par ces magistrats. Sont ainsi regroupées, chronologiquement, plus d'une cinquantaine de décisions qui, par leur caractère exemplaire, mettent en exergue tel ou tel aspect marquant du droit de l'environnement.

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Livre | Neuray Jean-François | 1995

Livre | Coenraets Philippe | 1997

Article | Coenraets Philippe | 2010

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