CCAT : commission consultative communale

0 avis

CCAT : commission consultative communale

Livre | Govaerts Pierre

Edité par Ministère de la Région wallonne. Inspection générale de l'aménagement du territoire - 1990

Note

Table des matières : Avant-propos Role des commissions consultatives communales La C.C.A.T., sa constitution et ses règles de fonctionnement Compétences de la C.C.A.T.

Type de document: MONO
Description physique: 39 p.

Date de publication: 1990

Collection: Aménagement du territoire

Cotes

AM.A.05.05 / GOV

Sections

Centre de documentation

Mots clés

Plan de classement

AM Aménagement des espaces > AM.A Aménagement du territoire > AM.A.05 Aménagement du territoire – Planification – Organe de consultation > AM.A.05.05 Organe de consultation

Vérification des exemplaires disponibles ...

Se procurer le document

Vérification des exemplaires disponibles ...

Suggestions

Du même auteur

(A)ménager le territoire wallon : actes du forum

Publication | Sambon Jacques | 01/01/1996

Cette publication, regroupant les actes du forum s'étant déroulé le 23 novembre 1996 à Namur, s'intéresse à l'angle législatif de l'aménagement du territoire wallon. Ce forum était consacré à l'absence de réflexion sur l'avenir de la Wallonie et sur la réforme du code wallon de l'aménagement du terr...

Un demi-siècle de nucléaire en Belgique : tém...

Livre | Govaerts Pierre. Éditeur commercial | 1994

Histoire du nucléaire en Belgique, 1990-2005

Livre | Maris Marcel | 2007

Chargement des enrichissements...