Marchés publics verts : modèle de cahier des charges

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Marchés publics verts : modèle de cahier des charges

Intervention publique | Formation CARGO | Beer de Laer Hadelin de | Etopia-Cargo | 18/09/2010

Appartient à : «Collection des interventions publiques»

Contenu: Table des matières : A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1. Objet et nature du marché. 2. Durée du contrat. 3. Pouvoir adjudicateur – Informations complémentaires. 4. Visite des locaux 5. Introduction et ouverture des offres. 6. Service dirigeant – fonctionnaire dirigeant 8. Documents régissant le marché. 8.1. Législation. 8.2. Documents concernant le marché. 9. Offres. 9.1. Données à mentionner dans l'offre. 9.2. Durée de validité de l'offre. 9.3. Echantillons, documents et attestations à joindre à l'offre 10. Prix. 10.1. Prix. 10.2. Révision de prix. 11. Garantie - service après-vente. 12. Critères d'attribution 13. Cautionnement. 14. Réception des services fournis 14.1. Réception des services fournis. 15. Exécution des services. 15.1. Délais et clauses. 15.1.1 Délais 15.1.2. Clause d'exécution 15.2. Lieu où les services doivent être exécutés et formalités. 15.2.1. Lieu où les services doivent être exécutés 15.2.2. Evaluation des services exécutés 16. Facturation et paiement des services 17. Litiges. 18. Amendes pour exécution tardive des services B. . ANNEXES.

Type de document: Intervention publique
Importance matérielle: 12 p.
Période: 18/09/2010

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