Archives du groupe Ecolo Chambre-Sénat (1999-2003) - Centre de documentation et archives ETOPIA

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Archives du Groupe Ecolo-Agalev au Parlement fédéral - Chambre-Sénat (1999-2003)

Fonds | Ecolo. Groupe Agalev/Ecolo à la Chambre (PA) | 1999-2003

Histoire administrative: Le Groupe ECOLO à la Chambre et au Sénat vient en appui aux différents parlementaires du parti ECOLO. Il est composé de deux secrétaires politiques, de juristes, de conseillers spécialisés dans certaines matières et d’économistes. Le fonds présenté ici comporte les archives de Fabien Moreau, secrétaire politique, des juristes Frantz André et André Sterck et de Claude Larsimont, économiste. Signalons qu’il y avait également les archives d’Isabelle Wattier, juriste elle-aussi, mais que celles-ci ont été regroupées avec les papiers de Paul Galand, avec lequel elle collaborait sur certains dossiers.
Contenu: Les dossiers sont classés par collaborateurs et puis en fonction de la thématique. Les dossiers de Fabien Moreau concernent la justice (dont la politique d’asile), les finances, la comptabilité des partis, l’institutionnel et la défédéralisation de la coopération au développement, l’international (Europe, armes et OMC notamment), les affaires sociales (dont l’immigration, les soins palliatifs et la dioxine), l’économie et le développement durable, le droit social et aussi son mandat syndical chez ECOLO. Pour Frantz André, on a uniquement des dossiers concernant les armes ; pour Claude Larsimont, des dossiers relatifs principalement au permis de travail, à l’allocation attentes jeunes et à l’OIT (Organisation Internationale du Travail) ; pour André Sterck, des dossiers concernant les problèmes de l’eau et les bâtiments.
Condition d'accès: Ces archives seront accessibles après un délai de 30 ans prenant cours à la date de clôture des dossiers ; à l’exception des dossiers confidentiels qui ne seront pas consultables avant 60 ans à compter depuis la date de clôture des dossiers. Néanmoins, des dérogations à la règle des 30 ans peuvent être accordées sur demande motivée introduite par écrit auprès du centre d’archives d’Etopia, qui soumettra la demande à la direction du parti.
Instrument de recherche: LAUREYS Dawinka (dir.), Groupe ECOLO à la Chambre et au Sénat (1999-2003). Relevé, Juillet 2007.

Type de document

Fonds

Importance matérielle

3,4 m.l. (27 boîtes)

Cote

BE/ETOPIA/ECOLO/GP/ CH-SE 99-03

Période

1999-2003

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