Quotas d'émissions de gaz à effet de serre : nouvelles précisions sur les traitements comptables - Centre de documentation et archives ETOPIA

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Quotas d'émissions de gaz à effet de serre : nouvelles précisions sur les traitements comptables

Article | Arnaud Philippe | Garans Anne

Voir le numéro de la revue «Actu Environnement, 288, 01/07/2009»

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Note

Publiée en mars 2009 par le CNC, une nouvelle recommandation précise certains aspects de la comptabilisation des quotas d'émissions de gaz à effet de serre (GES) dans les comptes individuels et consolidés, complétant ainsi l'avis 2004-C du 23 mars 2004. A effet immédiat, cette recommandation induit des modifications et nécessite quelques éclaircissement pour une mise en oeuvre optimale.

Description physique: p 55-58

Date de publication: 2009

Publié dans: Actu Environnement, 288, 01/07/2009

Mots clés

Plan de classement

EV Environnement > EV.I Air Climat – Changements climatiques – Généralités > EV.I.02 Air Climat – Changements climatiques – Etudes et rapports > EV.I.02.01. Air Climat – Changements climatiques – Effet de serre

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