Centre de documentation et d'archives

Note

• Ce dossier rassemble une série d'expériences étrangères relatives à la taxation des usagers de la route selon deux systèmes : le péage urbain et la taxe kilométrique. Concernant le péage urbain, vous trouverez des références de différents types de péages urbains ainsi que leur évaluation (Londres, Stockholm, Singapour, etc.). Concernant la taxe kilométrique, notre attention s'est portée principalement sur le projet adopté aux Pays-Bas parce qu'il s'appliquera pour tout type de véhicule sur tout le territoire. Table des matières : Péages urbains I. Union européenne II. Bruxelles III. Autres villes européennes IV Quelques villes non européennes V. Etudes comparatives Taxe Kilométrique I. Tous les véhicules (Pays-Bas) II. Les camions (Allemagne - Autriche - Suisse)

Type de document

DDOC

Date de publication

2008

Cotes

• TR.D.02 \DOS

Sections

Centre de documentation

Mots clés

• TRANSPORT - MOBILITE - LOGISTIQUE > péage urbain
• FINANCES PUBLIQUES - FISCALITE > Fiscalité
• TRANSPORT - MOBILITE - LOGISTIQUE

Plan de classement

• TR Transports > TR.D Transport terrestre > TR.D.02 Financement et coût des transports

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