Fiscalité écologique : un scénario carbone/diesel pourrait voir le jour dès 2014

0 avis

Fiscalité écologique : un scénario carbone/diesel pourrait voir le jour dès 2014

Article | Radisson Laurent

Voir le numéro de la revue «Actu Environnement, 327, 01/07/2013»

Autres articles du numéro «Actu Environnement»

Note

D'une pierre deux coups : le président du Comité pour la fiscalité écologique préconise d'introduire une assiette carbone dans la fiscalité et de réduire le différentiel de taxation diesel/essence. Le tout dès 2014 mais sans créer de nouvel impôt.

Description physique: p. 28-31

Date de publication: 2013

Publié dans: Actu Environnement, 327, 01/07/2013

Mots clés

Plan de classement

EV Environnement > EV.F Fiscalité environnementale

Suggestions

Du même auteur

Lutte contre l'artificialisation des sols: le...

Article | Radisson Laurent

L'exécutif a publié les décrets visant à mettre en oeuvre l'objectif ZAN en 2050, et l'objectif intermédiaire en 2031, fixé par la loi Climat et résilience. Il est passé outre les demandes de certaines collectivités qui réclamaien...

Où en est-on de la réforme du Code minier?

Article | Radisson Laurent

En gestation depuis plus de dix ans, la réforme du Code minier pour y intégrer des préoccupations environnementales de fait attendre. La loi Climat et résilience d'août 2021 a posé les bases. Le gouvernement vient de publier les o...

Transition écologique : Élisabeth Borne fixe ...

Article | Radisson Laurent. Auteur

De la même série

L'encadrement de l'action des éco-organismes ...

Article | Nouvel Laurent | 2013

Recyclage des textiles, l'avenir de la filièr...

Article | Saïsset Camille | 2013

Pesticides et impacts sanitaires : les liens ...

Article | Fabrégat Sophie | 2013

Gaz de schiste : l'opecst entend peser sur le...

Article | Collet Philippe | 2013

Fiscalité écologique : un scénario carbone/di...

Article | Radisson Laurent | 2013

Chargement des enrichissements...